PRESIDENT :   Nicolas DARAGON

1ere vice-présidente : Marie-Hélène THORAVAL (maire de Romans sur Isère)

2ème vice-président : Christian GAUTHIER (maire de Chatuzange le Goubet)

3ème vice-présidente : Marlène MOURIER (maire de Bourg les Valence)

4ème vice-président :  Bernard DUC (maire de St Bonnet de Valclérieux)

5ème vice-présidente: Geneviève GIRARD (maire de Portes les Valence)

6ème vice-président : Pierre BUIS (adjoint au maire de Châteauneuf sur Isère)

7ème vice-présidente: Magda COLLOREDO BERTRAND (adjointe au maire à Romans)

8ème vice-président : Jacques BONNEMAYRE (adjoint au maire Valence)

9ème vice-présidente: Véronique PUGEAT (adjointe au maire Valence)

10ème vice-président : Fabrice LARUE (maire de Clérieux)

11ème vice-présidente: Marylène PEYRARD (maire de Montéléger)

12ème vice-président : Patrick PRELON (maire de Beaumont les Valence)

Va-t-on vers une gestion raisonnée des services publics intercommunaux ?

Gestion de l'eau d'irrigation à grande échelle à partir du 01 janvier 2013 ?

Si tous les comités syndicaux et les communes membres donnent un avis favorable, la fusion de 8 syndicats donnera naissance à un seul syndicat d'irrigation départemental. Il couvrira une zone géographique très vaste : Romans - Valence - Crest - Montélimar et Marsanne.

Une nouvelle agglo élargie se prépare : qu'est ce que cela va changer ?

En 2010, les 11 communes membres de l'agglomération Valence Sud Rhône-Alpes  avaient transférées de nombreuses compétences qui devenaient intercommunales. Seulement, certaines de ces compétences ont été sub-déléguées à des syndicats créés pour l'occasion. A plusieurs reprises nous avons dénoncé ce phénomène qui a un coût pour le contribuable.

Dans les prochains mois les communes donneront un avis sur le principe d'une agglo élargie. M le Préfet tranchera et prendra la décision finale.

La communauté d'agglo "Valence-Romans sud Rhône-Alpes" devrait voir le jour au 01 janvier 2014. Composée de 51 communes, allant de Montrigaud au nord du département jusqu'à Upie la commune située le plus au sud, la nouvelle structure comptera 110 conseillers communautaires, désignés par chaque commune adhérente, répartis selon le nombre d'habitant.

La gestion directe des service par l'agglo conduira à une simplification institutionnelle. Pour cela les structures syndicales telles que "Valence-Romans Déplacement" qui gère les transports urbains, Rovaltain, acteur principal du développement de la zone économique de la gare TGV etc... seront dissoutes.

La simplification du "mille-feuille" terrritorial devrait permettre aux citoyens d'avoir une meilleure lisibilité des compétences exercées. Nous espérons aussi que les économies d'échelle annoncées depuis 2010 seront enfin réelles ; n'oublions pas que par nos impôts nous contribuons tous au bon fonctionnement de l'agglo !!!

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VALENCE AGGLO SUD RHONE ALPES a été créé le 01 JANVIER 2010

11 communes composent la communauté d'agglomération : Beaumont les Valence - Bourg les Valence - Chabeuil - La Baume Cornillane - Malissard - Montélier - Montmeyran - Portes les Valence - St Marcel les Valence - Upie - Valence

 - soit une population totale de 121 861 habitants sur 238 Km2

cette structure exerce les compétences suivantes en lieu et place des communes :

 

• aménagement de l'espace communautaire (SCOT)

• développement économique

• équilibre social de l'habitat (PLH)

• politique de la ville (prévention de la délinquance)

• création ou aménagement et entretien de la voirie d'intérêt communautaire ; création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire

• assainissement (collectif et non collectif)

• environnement dont élimination et valorisation des déchets des ménages

• construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• action sociale d'intérêt communautaire

• autres -SDIS (pompiers), fourrière animale 

  

Nos commentaires :

la création d'une structure intercommunale comme Valence Agglo sud Rhône-Alpes, répond à l'objectif de faire des économies en mutualisant des moyens financiers, humains, matériels...

l'agglomération a été autorisée à exercer des compétences à la place des communes (voir ci-dessus). Seulement nous nous apercevons qu' elle délègue certaines d'entre elles et créée de fait des nouvelles structures ce qui est contraire à l'esprit de la loi  :

1) l'aménagement de l'espace communautaire : cette compétence est assuré par  un  syndicat mixte dénommé "SCOT ROVALTAIN DROME ARDECHE" créé le 26 mai 2010.

  2) les déplacements urbains : Valence agglo a délégué cette compétence à un syndicat mixte dénommé VALENCE ROMANS DEPLACEMENTS (VRD) créé en avril 2010.

Nous dénonçons la multiplicité des structures et nous nous interrogeons : "comment peut-on réaliser des économies quand on sait qu'à chaque création de structure intercommunale (agglomération, syndicat mixte etc........) des élus la préside !!!  le cumul des mandats est bien sûr courant (des vices-présidences cumulées) !!"

Bon à savoir :

les ressources de VALENCE AGGLO proviennent essentiellement des entreprises (ex Taxe Professionnelle) des communes membres de l'agglo et de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF). Cette dotation est versée par l'Etat à l'agglo.

Par nos impôts nous contribuons tous au bon fonctionnement de l'agglo et nous payons également cette multiplicité de structures intercommunales.

Ci-dessous la liste des élus désignés dans chaque instance. Jugez vous-même de la complexité et de la multiplicité des acteurs impliqués dans toutes les structures !

  

 Le bureau de Valence Agglo :

 Il est constitué d'un président : Alain MAURICE (Valence) et de 8 vice-présidents :

W. PAILHES (Bourg-lès-Valence),

P. PERTUSA (Chabeuil),

B. COUPAT (Malissard),

P-A. LANDEL (Valence),

J-M. BOCHATON (Portes-lès-Valence),

M. VINCENOT (Upie),

J-M. POMAREL (Beaumont les Valence),

D. QUET (Saint Marcel les Valence).

L’organisation de Valence Agglo / CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Ils sont au nombre de 43  (par ordre alphabétique) : Gérard Bouchet, Bernard Brunet, Jean-Jacques Bruschini, Françoise Casalino, Dominique Chassoulier, Patrice Courthial, Jean-Michel Creisson, Nicolas Daragon, Odette Durand, Frédéric Evieux, Christian Forest, Céline Kizirian, Gérard Laurent-Bourge, Alain Maurice, Joël Micoulet, Pierre Monteillet, Zabida Nakib-Colomb, Marianne Ory, Jean Patoulliard, Danielle Persico, Jean-Michel Pétrissans, Christiane Ranc, Patrick Ranc, Alexandre Rigamonti, Raymond Rinaldi, Annie Roche, Jean-Claude Schwartzmann, Gisèle Sibeud, André Solnais, René Soulat, Hubert Tixier, Pierre Trapier, Pierre-Jean Veyret, Lysiane Vidana, Saïd Zakar.

L’organisation de Valence Agglo /  Répartition par commune :

16 conseillers pour Valence : Gérard Bouchet, Françoise Casalino, Jean-Michel Creisson, Nicolas Daragon, Céline Kizirian, Alain Maurice, Zabida Nakib-Colomb, Danielle Persico, Jean-Michel Pétrissans, Patrick Ranc, Annie Roche, André Solnais, Hubert Tixier, Pierre-Jean Veyret, Saïd Zakar
6 conseillers pour Bourg les Valence : Odette Durand, Marianne Ory, Jean Patoulliard, Wilfrid Pailhes, Christiane Ranc, Jean-Claude Schwartzmann
4 conseillers pour Chabeuil : Patrice Courthial, Pierre Monteillet, Pascal Pertusa, Lysiane Vidana
4 conseillers pour Portes les Valence : Jean-Michel Bochaton, Gérard Laurent-Bourge, Raymond Rinaldi, Pierre Trapier
2 pour Beaumont les Valence : Joël Micoulet, Jean-Michel Pomarel
2 pour Malissard : Brigitte Coupat, Frédéric Evieux
2 pour Montmeyran : Bernard Brunet, Alexandre Rigamonti
2 pour Montélier : Christian Forest, Gisèle Sibeud
2 pour Saint Marcel les Valence : Dominique Chassoulier, Dominique Quet
2 pour Upie : Jean-Jacques Bruschini, Martine Vincenot
1 pour La Baume Cornillane : René Soulat

L’organisation de Valence Agglo / Les commissions :

Entre chaque conseil communautaire, les projets de délibérations sont étudiés au sein de commissions thématiques, composées de conseillers communautaires et de conseillers municipaux, et animées par les techniciens de l’agglo.

Commission Administration générale (Finances, RH) : Mesdames et Messieurs MAURICE, BOCHATON, BOUCHET, CASALINO, CHASSOULIER*(adjointe de St Marcel), DARAGON, FOREST, LAURENT BOURGE, PAILHES, POMAREL, RIGAMONTI, SOULAT, TIXIER, VIDANA.

Commission Economie, Tourisme, Agriculture, Enseignement Supérieur :  Mesdames et Messieurs BARD*(adjoint de St Marcel), BENOIT, BOINOT, CAMAPGNE, CASALINO, CREISSON, DARAGON, FRANCOIS, LANDEL, LOUETTE, MERLAND, MOURIQUAND, PAILHES, PERRIER, POMAREL, RANC C., RIGAMONTI, SIBEUD, TERRAIL, TIXIER, VALETTE, VIDANA, ZAKAR.

Commission Culture : Mesdames et Messieurs BENOIT, BOCHATON, BORDE, CANZIAN, CAUBERT, CHAPON, DROUET, DUPESSEY, DURY, ORY, PICON MOINE, PETRISSANS, QUIBLIER(adjointe de ST Marcel), ROCHE, SABATIER, TONDU.

Commission Services à la population (sport, petite enfance, politique de la ville, jeunesse) : Mesdames et Messieurs ALLONCLE; ANTHENEUS, AUGIER Colomb, BOUIX, BRUSCHINI, CHAABI, CHARTOGNE, CLUZEL, COURIOL, COURTHIAL, DURAND, EVIEUX, FAURE, GARCIA, GIROUIN, HELY, ILLY, KEMPF, LANTHEAUME, LATTIER, LEMERCIER, LEROY, LOUETTE, MICOULET, NURIT, PERTUSA, PETIT, PEYRIN, PICON-MOINE, POMAREL, QUIBLIER*(adjointe de St Marcel), SCHWARTZMANN, SIBEUD, TONDU, VINCENT, WEILER, ZAKAR.

Commission Cadre de vie (environnement, assainissement, ressource en eau) : mesdames et Messieurs BASS, BRUNET, COUPAT, COURTHIAL, DELUGIN, DUPESSEY, ISHACIAN, KERDO, MONTEILLET, NOULHAN, PERSICO, RICHARD, RINALDI, ROYANNEZ JM*(adjoint de St Marcel), SOULAT, TERRAIL A, TERRAIL L, VALLON, VINCENOT, VIVANT.

Commission Aménagement du territoire (Habitat, déplacement, démocratie participative) :  Mesdames et Messieurs BACHIRY, BASS, BRUSCHINI, COURIOL, DAVIN, DRAGON, GRANJON, KIZIRIAN, LANDEL, LECOMTE, MAIRET, MICOULET, MONTEILLET, MORIN, NOULHAN, PATOULLIARD, PERRIER, PICOREAU, POMAREL, QUET*(Maire de ST Marcel), RIGAMONTI, RANC,SIBEUD, SOLNAIS, TIXIER, TRAPIER, VINCENOT.

L’organisation de Valence Agglo / Le bureau de Valence Agglo :

Le Bureau se réunit 2 fois par mois pour examiner les dossiers, prendre les décisions qui relèvent de sa délégation et préparer les conseils communautaires. Sa composition figure dans Nous connaître/notre rôle/ notre Bureau Exécutif.

VALENCE AGGLO SUD RHONE ALPES a délégué sa compétence transports urbains à un syndicat mixte VALENCE ROMANS DEPLACEMENTS (VRD).

 Ce syndicat regroupe 2 communautés d'agglo : Pays de Romans et Valence agglo, et 7 communes des communautés du canton de Bourg de Péage et de Rhône Crussol soit un total de 39 communes et 215 000 habitants.

 Objectifs de VRD :

     * faciliter les déplacements sur le bassin valentinois et le bassin romano-péageois

     * Répondre aux besoins croissants de facilité et de rapidité de déplacements et d'accessibilité aux différents lieux de vie.

 le financement du service :

  dépenses principales en constante augmentation :

 * le carburant

 * la main-d'oeuvre

 recettes en diminution :

 * le versement transport :

- taxe assise sur la masse salariale des entreprises de plus de 10 salariés ; elle dépend évidemment de la situation de l'emploi

En période de crise le versement transport évolue moins vite que le coût du service, d'où un effet ciseau entre les dépenses et les recettes.

Le déficit récurrent est croissant. Il doit alors être financé par les communautés membres sur leur budget général.

La priorité accordée par Valence agglo aux déplacements impliquera un versement d'équilibre croissant au budget de Valence Romans Déplacements, au-delà des 6€/Habitants actuels.

Les Elus :

Présidente : Béatrice FRECENON

Pierre TRAPIER : Vice-président accessibilité, mobilier urbain voirie 

Patrick RANC : Vice-président Finances - contrat d'exploitation

Valérie MALAVIEILLE : Vice-présidente Vie du réseau - relations usagers - communication

Jean-Marie CHAUSSON : Vice-président mode doux - plan de déplacements urbains

 35 délégués représentants :

 Communauté d'Agglomération Valence Agglo : Jean-Jacques BRUSCHINI - Françoise CASALINO - Joël MICOULET - Pierre MONTEILLET - Zabida NAKIB-COLOMB - Jean PATOULLIARD - Dominique QUET - Patrick RANC - Raymond RINALDI - Annie ROCHE - Jean-Claude SCHWARTZMANN - Gisèle SIBEUD - André SOLNAIS - Hubert TIXIER - Pierre TRAPIER

 Guilherand-Granges : Alain BERNAUD - Mathieu DARNAUD - Jany RIFFARD

 Saint-Péray : Jean-Paul LASBROAS - Valérie MALAVIEILLE

 Cornas : Bernard HANRIOT

 Communauté d'Agglomération du Pays de Romans : Jean-David ABEL - Daniel ARDIN - Henri BERTHOLET - Marie Odile BOSSAN - Jean-Marie CHOSSON - Bernard DUC - Jean-Marie LABLANQUI - Alain VALLET

 Bourg-de-Péage : David BUISSON - Béatrice FRECENON - Dominique REYNAUD

 Chateauneuf-Sur-Isère : Pierre CHATRENET

 Alixan : Jean Claude DUCLAUX

 Chatuzange-Le-Goubet : Gilles GARNIER

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                                      SYNDICAT SCOT ROVALTAIN DROME ARDECHE

 

objectif : aménagement de l'espace communautaire au côté de l'organisation des transports urbains.

C'est un document de planification qui présente les grandes orientations d'urbanisme et d'aménagement du territoire.

Le scot est opposable aux Plans Locaux d'Urbanisme, aux cartes communales, aux programmes locaux de l'Habitat.

VALENCE AGGLO a délégué sa compétence SCOT à un syndicat mixte dénommé : ScoT ROVALTAIN DROME ARDECHE, créé le 26 mai 2010. les adhérents sont 9 communautés d'agglo et de communes et 4 communes isolées, regroupant 309 480 habitants en Drôme et Ardèche, autour de Tain-Tournon, de Romans-Bourg de Péage et Valence.

 Les missions se décomposent en 3 phases sur 3 ans :

• 2011 : le diagnostic

• 2012 : le projet d'Aménagement et Développement Durable

• 2013 : le document d'orientation générale

LE COMITE SYNDICAL :

Participants : 68 délégués, élus désignés par les communautés de communes, les deux commuautés d'agglomération et quatre communes non fédérées.

 LE BUREAU

•  Participants : 15 membres, représentants des EPCI du territoire et des communes non fédérées
• Pierre-Antoine LANDEL, Président
• Henri BERTHOLET , Vice président chargé du projet de territoire
• Mathieu DARNAUD, Vice président chargé du développement économique
• Marianne ORY, Vice présidente chargée de l’animation du dispositif participatif
• Claude CHOVIN, Vice-président chargé de l’environnement et de la ressource en Eau
• André SOLNAIS, Vice-président chargé du foncier, de l’urbanisme et des formes urbaines,
• Sandro DUCA, Vice Président chargé des transports et des déplacements,
• François GRAVIER, Vice Président, chargé de l’habitat, du foncier et de l’équilibre "urbain-rural"
• Michel BRUNET, Vice-Président, chargé du développement touristique
• Maurice MORIN, Membre du bureau, chargé des économies et productions d’Energie
• Michel BRET, Membre du bureau, chargé des déplacements
• Jean-Louis BONNET , Membre du bureau chargé des ressources en Eau
• Daniel GIRON , Membre du bureau chargé de l’agriculture
• Alain PONTAL, Membre du bureau chargé du suivi des documents d’urbanisme
• Frédéric SAUSSET, Membre du bureau, chargé du fleuve Rhône et des opérateurs de réseaux
•    

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LE SYNDICAT MIXTE ROVALAIN

Le syndicat mixte Ouvert Rovaltain est l’aménageur public de la ZAC de La Correspondance qui s’étend sur 160 hectares autour de la gare TGV TER de Valence sur le territoire des communes d’Alixan et Châteauneuf-sur-Isère.

Ses missions 

• Aménager la ZAC : maîtriser la chaine d'urbanisme réglementaire, définir les principes de construction, aménager et viabiliser les nouveaux quartiers.
• Développer : assurer la commercialisation des parcelles aménagées et accompagner les entreprises et investisseurs dans leur développement sur le parc, depuis leur projet d'implantation jusqu'à leur présence physique sur le site. 

Son fonctionnement 

Créé en 1994, le syndicat est aujourd’hui administré par un comité syndical de 101 délégués, un bureau de 28 membres et un exécutif de 12 membres (Président et 11 vice-présidents) issus des territoires et collectivités membres :

• la Région Rhône-Alpes,
• le Département de la Drôme,
• les agglomérations de Romans et de Valence,
• les communautés de communes du Canton de Bourg de Péage, du Pays de l’Hermitage et Rhône-Crussol.

Il est présidé depuis janvier 2010 par Gérard CHAUMONTET, Vice-président du Conseil Général de la Drôme en charge de l’Economie et de l’innovation. 

 Composition de l'exécutif

• Gérard CHAUMONTET - Président  
• Jean-Michel CREISSON - Vice-président délégué au Grand Projet et et à l'Innovation

• Didier JOUVE - Vice-président délégué à la Qualité Environnementale et au Développement Durable
• Josette LEFORT - Vice-présidente déléguée à l'Economie
• Hervé RASCLARD - Vice-président délégué à la Prospective
• Henri BERTHOLET- Vice-président délégué à l'Articulation entre les politiques publiques d'aménagement et Rovaltain
• Claude VACHER - Vice-président délégué aux Travaux
• Dominique QUET - Vice-président délégué aux Finances
• Gilbert BOUCHET - Vice-président délégué à l'Urbanisme et à l'Aménagement de l'Ecoparc
• Bernard GINE - Vice-président délégué à la Politique Foncière et à l'Agriculture
• Christiane RANC - Vice-présidente déléguée aux services aux entreprises 
• 1 Vice-président(e) issu(e) du collège de la Région Rhône-Alpes à désigner